Cette rubrique regroupe les principaux arrêtés qui s'adressent à tous les habitants sur l'ensemble du territoire de la ville. Et d'autre part les décisions d'ordre individuel.

Les arrêtés sont exécutoires dès qu'ils ont été publiés.

 

ico file Arrêté municipal n° 20350 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Monsieur Jean-Michel MAZENQ, 1er adjoint au Maire.pdf (pdf - 1.04mo)

ico file Arrêté municipal n° 20351 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Madame Angélique FORTE, 2ème adjointe au Maire.pdf (pdf - 940.29ko)

ico file Arrêté municipal n° 20393 du 04 décembre 2020 - Délégations de fonctions à Monsieur Jean-Fabrice LACAVE, 3ème adjoint au Maire.pdf (pdf - 1.29mo)

ico file Arrêté municipal n° 20353 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Madame Pauline MONET, 4ème adjointe au Maire.pdf (pdf - 924.85ko)

ico file Arrêté municipal n° 20354 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Monsieur Yvan VESPERINI, 5ème adjoint au Maire.pdf (pdf - 0.99mo)

ico file Arrêté municipal n° 20355 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Madame Christelle PAYAN, 6ème adjoint au Maire.pdf (pdf - 968.69ko)

ico file Arrêté municipal n° 20356 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Monsieur Willy NICOLLET, 7ème adjoint au Maire.pdf (pdf - 1.29mo)

ico file Arrêté municipal n° 20357 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Madame Véronique STRAUDO, 8ème adjointe au Maire.pdf (pdf - 974.35ko)

ico file Arrêté municipal n° 20394 du 04 décembre 2020 - Délégation de fonctions à Monsieur Patrick SAVELLI, 9ème adjoint au Maire.pdf (pdf - 1.03mo)

ico file Arrêté municipal n° 20359 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Monsieur Lucien DARET, conseiller municipal.pdf (pdf - 903.41ko)

ico file Arrêté municipal n° 20360 du 03 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Monsieur Dominique GARCIA, conseiller municipal.pdf (pdf - 937.79ko)

ico file Arrêté municipal n° 20374 du 06 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Monsieur Jean-Philippe KALAFATIAN, conseiller municipal.pdf (pdf - 905.1ko)

ico file Arrêté municipal n° 20375 du 06 novembre 2020 - Délégation de fonctions à Madame Audrey ARISTIZABAL, conseillère municipale.pdf (pdf - 901.23ko)

ico file Arrêté municipal n° 20383 du 16 novembre 2020 - Délégation de signature du Maire au Directeur Général des Services.pdf (pdf - 1.76mo)

ico file Arrêté municipal n° 20363 du 03 novembre 2020 - Délégation d'officier d'état civil et délégation de signature à Madame Géraldine CANCIO.pdf (pdf - 1.03mo)

ico file Arrêté municipal n° 21033 du 05 février 2021 - Délégation d'officier d'état civil et délégation de signature à Madame Jessica AUDON.pdf (pdf - 1mo)

ico file Arrêté municipal n° 21034 du 05 février 2021 - Délégation d'officier d'état civil et délégation de signature à Madame Béatrice AUBE.pdf (pdf - 1.01mo)

ico file Arrêté municipal n° 21035 du 05 février 2021 - Délégation d'officier d'état civil et délégation de signature à Madame Virginie DE ARAUJO.pdf (pdf - 1mo)

ico file Arrêté municipal n° 21036 du 05 février 2021 - Délégation d'officier d'état civil et délégation de signature à Madame Christelle SARDA.pdf (pdf - 1.01mo)

ico file Arrêté municipal n° 20365 du 03 novembre 2020 - Délégation de signature à Madame Marie CHAUVET, responsable du service Urbanisme.pdf (pdf - 733.79ko)

ico file Arrêté municipal n° 20366 du 03 novembre 2020 - Délégation de signature à Madame Nathalie SANTO, agent administratif du service Urbanisme.pdf (pdf - 734.13ko)

ico file Arrêté municipal n° 20367 du 03 novembre 2020 - Délégation de signature à Madame Sarah TIFOUR, agent administratif du service Urbanisme.pdf (pdf - 724.19ko)

 

ico file Arrêté municipal n° 15148 du 03 septembre 2015 - Règlementation relative au bruit sur le territoire de la commune de Rognac.pdf (pdf - 2.23mo)